Colloque 3 juin 2025 au musée du Quai Branly - Jacques Chirac

Le colloque du 3 juin prochain réunira la communauté scientifique, les professionnels du patrimoine culturel et de l’art ainsi que l’ensemble du public passionné de culture autour d’un sujet commun, les patrimoines culturels en situation de conflit, et d’un ouvrage phare en la matière, le Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel. Cette collaboration fructueuse est en effet l’occasion de revenir sur un thème de grande actualité, celui du patrimoine et des conflits, à partir de cette entrée des vocabulaires. Le dictionnaire comparatif de terminologie juridique relative au droit du patrimoine culturel, regroupant initialement six pays européens (Allemagne, Espagne, France, Italie, Royaume-Uni, Suisse) s’enrichit dans sa deuxième édition de quatre nouveaux pays (Belgique, Grèce, Lettonie, Pologne) sans oublier l’étude du droit international et du droit européen.

Présentation du Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (édition 2025)

Cet ouvrage met en lumière les interactions, similitudes et spécificités des règles de ces dix pays, qui, s’ils sont issus de systèmes et cultures juridiques divers, appartiennent pour la plupart à un ordre juridique commun, le droit de l’Union européenne, et procèdent ainsi d’influences multiples, visibles notamment à travers l'adoption d’instruments communautaires régissant la circulation des biens culturels. Mieux connaître ce matériau de la langue juridique et ses différents emplois permet d’offrir un lieu de comparaison, de compréhension des systèmes d’inspirations diverses et de faciliter le dialogue interculturel et les modalités de coopération interétatique et internationale.

Les destinataires de cet ouvrage sont la communauté scientifique, certes, mais également les professionnels (conservateurs, acteurs du marché), responsables d’institutions nationales et internationales, d’administrations, de services opérationnels. Le projet du Dictionnaire a vocation à s'élargir et s’épanouir vers d'autres régions du monde à l’avenir et vers d'autres systèmes normatifs, au-delà du seul continent européen et ce, notamment avec un objectif de renforcement des coopérations Nord-Sud et Sud-Sud. La publication du Dictionnaire du droit comparé du patrimoine culturel nous donne l’occasion de revenir sur des thèmes fondamentaux qui mêlent le droit aux enjeux internationaux actuels de protection et de transmission du patrimoine culturel dans un monde menacé par les conflits armés. 

Importance de la thématique des patrimoines culturels en situation de conflit 

La conflictualité et les contestations autour du patrimoine culturel et de la culture sont des thématiques récurrentes sur la scène internationale. À l’UNESCO, des réunions statutaires se sont tenues à l’occasion des 70 ans de la Convention de La Haye de 1954 sur la protection des biens culturels en cas de conflit armé et de son premier Protocole additionnel. La protection et la préservation de sites culturels en situation de crise est l’un des domaines d’intervention jugés comme importants par la Directrice générale de l’UNESCO, la française Mme Audrey Azoulay, en particulier face aux destructions de grande ampleur et aux risques qui pèsent sur le patrimoine culturel lors de guerres ou de conflits armés. À ce titre, l’Ukraine, la Syrie, Gaza ou encore le Liban résonnent dans les esprits. En témoigne la décision du Comité de l’UNESCO pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé d’accorder une protection renforcée provisoire à 34 biens culturels du Liban et d’octroyer une assistance financière internationale pour soutenir la mise en œuvre de mesures d’urgence pour le patrimoine. Dans ce contexte de désastres patrimoniaux avérés ou potentiels, il faut revenir sur l’efficacité du système de prévention et de lutte et sur la place des instruments déployés à différents niveaux. Quels vocabulaires sont mobilisés sous ce thème du patrimoine et des conflits ? Que disent ces mots dans les droits internes comme dans l’arène européenne et internationale ? Il y est question de responsabilité, de restitution, de réparation, entre autres. Ces rencontres permettront de revenir sur ces grandes notions du droit du patrimoine culturel, dans les différents ordres normatifs et la façon dont les États appréhendent ces enjeux liés au patrimoine en période de conflit.