Colloque avocats / architectes - 9 octobre 2026
Description
Le barreau de Nantes et l’Ordre des Architectes des Pays de la Loire organisent un colloque sur le thème "Construire hors site : hors cadre ?"
Ce colloque se déroulera le vendredi 9 octobre 2026 de 9h à 17h30 à la Maison de l'avocat.
Au programme :
8h30 – Accueil café
Propos introductifs
- Bâtonnier Louis-Georges BARRET
- Philippe MARTIAL, Président de l’Ordre des architectes des Pays de Loire
- Matthieu POUMAREDE, Professeur à l'Ecole de droit de Toulouse, Université Toulouse Capitole
1 - De quoi parle-t-on ?
- Stéphanie VINCENT, Architecte
- Maître Corinne SAMSON, Avocate au barreau de Nantes
2 - Pourquoi le hors site ?
- Carole POHU, Architecte
- Maître Jean Christophe SIEBERT, Avocat au barreau de Nantes
10h45 - Pause
3 - La contractualisation
Le mode de passation du contrat (conception- réalisation, coopération architecte /entreprise…) :
- Florence DENIGOT, Responsable juridique à l’Ordre des Architectes
- Maître Matthieu CAOUS-POCREAU, Avocat au barreau de Nantes
- Maître Xavier MOURIESSE, Avocat au barreau de Nantes
La protection de la propriété intellectuelle et de la propriété industrielle
- Maître Elisabeth LEFEUVRE, Avocate au barreau de NantesTemps d'échange
12h45 – 14h : Déjeuner (buffet)
4 - Quels engagements ?
- Maître Claire LIVORY, Avocate au barreau de Nantes
- Monsieur Michel KLEIN, Directeur adjoint de la MAF
- Un magistrat
5 - Expériences et témoignages
- Patrick Moreuil, Architecte
- Maître Bertrand VENDE, Avocat au barreau de Nantes
Conclusion
- Matthieu POUMAREDE, Professeur à l'Ecole de droit de Toulouse, Université Toulouse Capitole
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En présentiel uniquement
6h validées au titre de la formation continue des avocats