Colloque OSMOSE 4 - Mardi 19 mars 2024 : Droits d'usage

Ce quatrième volet du programme OSMOSE, se situe dans le prolongement du colloque organisé à Bordeaux sur le thème : « Le droit comme patrimoine », fruit d’une collaboration entre les universités de Bordeaux et de Paris Est-Créteil et de l’ENS Paris Saclay en lien étroit avec le Ministère de la culture, Direction générale du patrimoine. Délégation à l’Inspection, la recherche et l’innovation. Osmose 4 entend poursuivre la réflexion plus spécialement autour de l’un des axes du colloque. Dans l’argumentaire, nous avions précisé l’objectif de ces journées : « plus que sur le patrimoine juridique, notre colloque entend travailler sur les phénomènes de patrimonialisation du droit, c’est-à-dire, précisément, sur les manières dont la catégorie de « patrimoine », d’une part, et les outils de protection du patrimoine, d’autre part, se trouvent aujourd’hui mobilisés à l’égard du droit et des objets juridiques (…). L’objectif de ce colloque est ainsi de cartographier la diversité des recours au concept de « patrimoine » pour tenter d’appréhender au mieux ce phénomène juridique dans sa complexité, en interrogeant à la fois le sens, l’utilité et les effets de ses usages, mais aussi, dans une perspective plus large, en travaillant les croisements et interrelations entre le droit et le patrimoine, en s’efforçant de comprendre ce que produit la mise au contact de ces deux univers, en termes de concepts, d’approches, de discours, de réalisations concrètes ou de revendications. Il s’agit ainsi, au fond, d’analyser ce que le fait de penser le phénomène juridique par cette entrée du patrimoine peut nous révéler de l’institutionnalisation du droit ».

Programme de la matinée

9h30 - 9h45 : Genèse et évolution du projet Osmose, Lily Martinet (Chargée de mission pour le patrimoine culturel immatériel et l’ethnologie de la France, ministère de la Culture), Marie Cornu (Directrice de recherches, ISP-CNRS-ENS Paris-Saclay)

9h45 - 10h35 : Pluralisme juridique et droits d’usage, Cléa Hance (post-doctorante en droit, ISP-CNRS-ENS Paris-Saclay)

10h35 - 11h25 : Les Droits d’usages dans le PCI, Anita Vaivade (chercheuse, Académie de la culture de Lettonie)

Discutant : Noé Wagener (professeur de droit public, Université Paris Est Créteil)

11h25 - 11h40 : Pause

11h40 - 12h30 : Le tani malandi (argile blanche) à Mayotte : vers la patrimonialisation d’un droit d’usage ? Une question commune pour le patrimoine culturel immatériel, Thomas Mouzard (chargé de mission ethnologie et patrimoine culturel immatériel, ministère de la Culture), Nadia Boinaidi (chargée de mission patrimoine, commune de Chirongui)

12h30 - 13h20 : Le cas des prudhommies, Jérôme Fromageau (président de la Société internationale pour la recherche sur le droit du patrimoine culturel et le droit de l’art, ISCHAL et chercheur associé, ISP-CNRS-ENS Paris-Saclay)

Discutante : Anita Vaivade (chercheuse, Académie de la culture de Lettonie)

13h20 - 14h30 : Déjeuner sur place dans la salle

ATTENTION : Horaires susceptibles de changement. Les inscrits seront informés par mail de toute modification du programme. 

POUR INFORMATION : 

La participation à l’atelier est conditionnée à l’inscription du public via Weezevent : https://my.weezevent.com/colloque-osmose-4-mardi-19-mars-2024-droits-dusage?_gl=1*1sz8mj7*_gcl_au*NzM3MzQ3NTI2LjE3MTA0MDg0NTk.*_ga*NjA0OTU5NzQ2LjE3MTA0MDg0NjA.*_ga_39H9VBFX7G*MTcxMDQwODQ1OS4xLjEuMTcxMDQwOTM5NS4zOC4wLjA. 

Cet atelier se déroulera en hybride : en présentiel au ministère de la Culture (site Bons Enfants : 182 rue Saint-Honoré, 75001 Paris - capacité de la salle limitée) et en distanciel, via le logiciel Microsoft Teams :

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+33 1 73 24 00 56,,940645243#   France, Beaumont-Sur-Oise

ID Conférence Téléphone: 940 645 243#

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